Mentions Légales
Vous êtes actuellement connecté(e) au site Internet officiel de TBS Education (EESC TBS).
Directeur de la publication : Stéphanie LAVIGNE en qualité de Directrice Générale.
TOULOUSE BUSINESS SCHOOL, Établissement d’Enseignement Supérieur Consulaire (EESC) au capital social de 8.013.639€, domiciliée 1 Place Jourdain, 31000 Toulouse
Immatriculée au RCS de Toulouse n°817 517 394,
Représenté par Mme Stéphanie LAVIGNE, en sa qualité de Directrice générale
N° TVA Intracommunautaire : FR23 817517394
N° RCS et Ville : 817 517 394 Toulouse
N° SIRET : 817 517 394 00018
N° d’OF : 76 31 08492 31
Code APE : 8542Z
CONTACTEZ-NOUS
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation marocaine sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
L’utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.
De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
EESC TBS ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les Utilisateurs des données accessibles sur le Site.
Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers ce site devra faire l’objet d’une autorisation expresse de EESC TBS.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite – sauf autorisation expresse du Directeur de la publication de EESC TBS. Vous pouvez écrire à la Direction de la Communication qui se chargera de transmettre votre demande et vous fera part de la réponse du directeur de publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
Ce document provient du site internet de TBS Education. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
L’adresse internet du site de TBS doit impérativement figurer dans la référence.
Développements et hébergement du site
La conception et la mise à jour du site sont assurés par les Services Communication et Informatique et TBS.
Le développement du site et la maintenance applicative sont réalisés par Be Api.
Avec la participation de Darman Studio (réalisation des maquettes graphiques et du POC).
L’hébergement est assuré par OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France